Indemnités journalières : tout ce que vous devez savoir

Les ijss, ou indemnités journalières de sécurité sociale, sont des indemnités versées par la sécurité sociale aux salariés en arrêt maladie, maladie professionnelle, accident du travail, accident de trajet, maternité, paternité.

Elles permettent de maintenir un niveau de rémunération minimal pendant la période d’absence.

Dans cet article, nous allons voir ce que sont les ijss, comment elles sont calculées et comment elles sont indiquées sur la fiche de paie.

ijss sur la fiche de paie : tout ce qu’il faut savoir

Lorsque vous consultez une fiche de paie, vous pouvez voir apparaître une ligne intitulée « IJSS ». Mais que signifie ce sigle ? Et comment est fait le calcul des Ijss ?

IJSS : qu’est-ce que c’est ?

Les ijss, ou indemnités journalières de sécurité sociale, sont des indemnités versées par la sécurité sociale aux salariés en arrêt maladie, maladie professionnelle, accident du travail, accident de trajet, maternité, paternité.

En maladie :

Elles sont calculées en fonction du salaire journalier de base du salarié, qui est égal aux 3 derniers salaires bruts perçus avant l’arrêt, divisé par 91.25.

Dans le cas de la maladie, une carence de 3 jours est appliquée par la Cpam.

Elles correspondent à 50 % de ce calcul.

Exemple :

Salaire des 3 mois précédents l’arrêt :

2200 +2100 +2200 = 6500 €

Salaire journalier de base : 6500/91.25 = 71.23 €

Ij versées par la sécurité sociale : 71.23 x 50 % = 35.62 €

En accident du travail, de trajet ou en maladie professionnelle :

Dans ce cas les Ijss sont calculées en fonction du salaire du mois précédent, versé avant l’évènement.

Pour déterminer le salaire journalier de référence on va diviser le salaire versé par 30.42.

Les Ijss versées seront égales à un pourcentage du salaire journalier de référence. Ce pourcentage varie en fonction de la durée de l’arrêt (28 jours et moins ou plus de 28 jours)

Du jour 1 au jour 28 :

Les Ijss correspondent à 60 % du salaire journalier de référence

A partir du 29-ème jour :

Les Ijss correspondent à 80 % du salaire journalier de référence

En maternité :

Ici les Ijss sont calculées sur 100% du salaire journalier de référence. (C’est-à-dire sur les trois mois précédents la maternité)

On divise le total des salaires des 3 mois précédents pas 91.25 pour obtenir le salaire journalier qui servira de base au calcul de l’indemnité journalière.

Puis on va déduire 21% qui correspondent au montant des charges sociales forfaitaires.

Exemple :

Salaires des 3 mois précédents la maternité :

1800 + 2000 + 1800 = 5600 €

Ijjs = (5600 – 21%) / 91.25 = 48.48 €

Vous pouvez utiliser le simulateur de la Cpam pour faire le calcul : simulateur.

ijss sur le bulletin de paie : comment ça marche ?

Les IJSS peuvent apparaître sur la fiche de paie de deux manières différentes :

• En cas de subrogation, l’employeur verse l’intégralité des IJSS au salarié. Dans ce cas, les IJSS sont obligatoirement indiquées sur la fiche de paie.

L’employeur devra verser au salarié le montant net des indemnités, donc après déduction de la csg et de la crds, retenue par la sécurité sociale.

• En cas de non-subrogation, l’employeur ne verse pas les IJSS au salarié. Dans ce cas, les IJSS ne sont pas indiquées sur la fiche de paie.

Toutefois une ligne avec l’absence du salarié sera indiquée, le calcul de l’absence aura un impact sur la rémunération brute.

Transmission des données à la CPAM :

Le montant brut des IJSS est calculé en fonction du salaire journalier de base du salarié. (Voir ci-dessus)

Le gestionnaire de paie établit une attestation de salaire qu’il transmet à la Cpam. C’est à partir de ce salaire déclaré par l’employeur que le calcul des indemnités journalières va se faire.

L’attestation de salaire est transmise désormais par le biais d’une DSN évènementielle, réalisée à partir du logiciel de paie.

Les IJSS sont une aide financière importante pour les salariés en arrêt de travail. Elles permettent de maintenir un niveau de rémunération minimal pendant la période d’absence.

Conclusion :

Dans cet article, nous avons vu ce que sont les IJSS, comment elles sont calculées et comment elles sont indiquées sur la fiche de paie.

Nous avons vu que les IJSS sont calculées en fonction du salaire journalier de base du salarié, qui est différent en fonction de la cause de l’arrêt de travail.

Nous avons également vu que les IJSS peuvent apparaître sur la fiche de paie de deux manières différentes, selon que l’employeur verse les IJSS au salarié ou non.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous les poser en commentaire.

Pour en savoir plus sur les IJSS, vous pouvez consulter le site de la CPAM.

Vous pouvez également utiliser le simulateur de la CPAM pour calculer le montant des IJSS de vos salariés.